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Convention collective nationale
Accords nationaux des
entreprises
Accords nationaux interprofessionnels,
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I
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Convention collective nationale de l'immobilier
(Administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers)
Numéro de brochure 3090
IMMOBILIER
(Administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers)
mandataires en vente de fonds de commerce, agence immobilière
Chapitre I
Contrat de travail : embauche, formation, apprentissage, période
d'essai, mobilité, mutation, démission, clause de non-concurrence
Chapitre II
Salaires : primes, classification, grille de salaire, rémunération,
ancienneté
Chapitre III
Licenciement : préavis, indemnités, motifs, rupture, sanctions, fautes,
licenciement économique
Chapitre IV
Congés : congés payés, autorisation d'abscence, congés exceptionnels,
jours fériés
Chapitre V
Maladie : accident de travail, arrêt, indemnités journalières
Chapitre VI
Maternité : congés maternité, congé parental
Chapitre VII
Temps de travail : RTT, ARTT, réduction du temps de travail, loi Aubry
Chapitre VIII
Retraite : départ en pré-retraite, calcul des droits, régime de prévoyance
Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3090
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Opportunité d'affaire |
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Convention
collective nationale des
entreprises de commission, de courtage
et de commerce intracommunautaire et d'importation exportation de France
métropolitaine
(CCNIE)
Numéro de brochure 3100
IMPORT - EXPORT Entreprises de
commission, de courtage et de commerce intra-communautaire et
d'importation - exportation de France métropolitaine
Importation - exportation - Import - Export - métropole -
(intra-communautaire - entreprise de courtage)
Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3100
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Convention collective nationale des
imprimeries de labeur
et industries
graphiques
Numéro de brochure 3138
IMPRIMERIES DE LABEUR ET
INDUSTRIES GRAPHIQUES (PERSONNEL DES)
Reliure et finition, impression, composition et photogravure, entreprises
de gravure et de gravure en taille douce, dorure, reliure, brochure,
graphisme, fonderie de caractère, timbres caoutchouc, imprimeurs
mécanographes, industries polygraphiques, compositeur typographe,
correcteur, linotypiste, fondeur claviste, titrier, imposeur, pupitreur,
graveur, reporteur photomécanique, essayeur polychrome, margeur.
Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3138
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Conventions
collectives nationales et accords nationaux de l'industrie
de la fabrication des ciments
Numéro de brochure 3280
CIMENTS (INDUSTRIES DE LA
FABRICATION DES)
Fabrication de ciments artificiels, chaux, plâtre, extraction de pierre à
ciment, de pierre à chaux, stations de broyage, d'ensachage, cimenterie.
Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3280
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Accords nationaux des
industries agricoles et alimentaires
Numéro de brochure 3128
ALIMENTATION INDUSTRIES
AGRO-ALIMENTAIRES
alimentation, industries agro-alimentaires
Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3128
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Convention
collective nationale des
industries céramiques de France
Numéro de brochure 3238
CÉRAMIQUES DE FRANCE
INDUSTRIES
Produits réfractaires, carreau céramique, céramique sanitaire, poterie,
céramique Table et ornementation, producteurs de matières premières pour
la céramique et la verrerie, kaolin, vaisselle, porcelaine, grès,
feldspath.
Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3238
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Convention collective nationale des
industries de produits alimentaires
élaborés
Numéro de brochure 3127
CONSERVE (INDUSTRIES DE LA)
alimentation, conserve, fabrication de pizzas, quiches, pâtes, pâtes
fraîches, couscous, confitures, plats cuisinés, préparation de foie gras,
fabrication de gibiers, volailles, lapins appertisés, industrie du
poisson, escargots et achatines, transformation et conservation de pommes
de terre, de légumes et de fruits.
Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3127
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