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Convention
collective nationale des
vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de
France
Numéro de brochure 3029
VINS, CIDRES, JUS DE FRUITS,
SIROPS, SPIRITUEUX ET LIQUEURS DE FRANCE
Boissons, alcools, distillerie distillation, commerce de gros grossiste,
vente en gros, industrie, eaux-de-vie, alcool éthylique, cidrerie
Chapitre I
Contrat de travail : embauche, formation, apprentissage, période
d'essai, mobilité, mutation, démission, clause de non-concurrence
Chapitre II
Salaires : primes, classification, grille de salaire, rémunération,
ancienneté
Chapitre III
Licenciement : préavis, indemnités, motifs, rupture, sanctions, fautes,
licenciement économique
Chapitre IV
Congés : congés payés, autorisation d'abscence, congés exceptionnels,
jours fériés
Chapitre V
Maladie : accident de travail, arrêt, indemnités journalières
Chapitre VI
Maternité : congés maternité, congé parental
Chapitre VII
Temps de travail : RTT, ARTT, réduction du temps de travail, loi Aubry
Chapitre VIII
Retraite : départ en pré-retraite, calcul des droits, régime de prévoyance
Auteur Ministère des Affaires Sociales
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3029
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