|
Accords
nationaux de la
métallurgie
Numéro de brochure 3109
MÉTALLURGIE (ACCORDS
NATIONAUX) (Ouvriers - ETAM -
Ingénieurs et Cadres)
Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique
- forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux -
construction industrie aéronautique, automobile, navale - fabrication de
lunettes, optique, prothèses, roulements, matériel électronique, ménager
et professionnel, matériel téléphonique, électrique, appareils ménagers,
fabrication d'ascenseurs, monte-charge, matériel de manutention, travaux
publics, fabrication de pompes, machine-outil, machines-outils, fonderie,
chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, mobilier métallique,
sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel
ménager, horlogerie, industrie de l'armement, machines de bureau,
métallurgie
Chapitre I
Contrat de travail : embauche, formation, apprentissage, période
d'essai, mobilité, mutation, démission, clause de non-concurrence
Chapitre II
Salaires : primes, classification, grille de salaire, rémunération,
ancienneté
Chapitre III
Licenciement : préavis, indemnités, motifs, rupture, sanctions, fautes,
licenciement économique
Chapitre IV
Congés : congés payés, autorisation d'abscence, congés exceptionnels,
jours fériés
Chapitre V
Maladie : accident de travail, arrêt, indemnités journalières
Chapitre VI
Maternité : congés maternité, congé parental
Chapitre VII
Temps de travail : RTT, ARTT, réduction du temps de travail, loi Aubry
Chapitre VIII
Retraite : départ en pré-retraite, calcul des droits, régime de prévoyance
Auteur Ministère des Affaires Sociales
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3109 |
|