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Accords nationaux des entreprises - Accords nationaux interprofessionnels
 

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Convention collective nationale
Accords nationaux des entreprises
Accords nationaux interprofessionnels,

   

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Convention collective nationale des industries de l'habillement Convention collective nationale des industries de l'habillement

Numéro de brochure 3098

BOUTON (INDUSTRIE DU)
Confection de vêtements masculins, féminins, d'enfants, de chemiserie et lingerie, de vêtements en matières plastiques, de corsets, gaines et soutien-gorge, fabrication de casquettes, chapeaux piqués et coiffures d'uniformes, de parapluies et de parasols, de cravates et pochettes, écharpes, foulards, d'accessoires de l'uniforme et d'équipements administratifs civils et militaires

Chapitre I
Contrat de travail : embauche, formation, apprentissage, période d'essai, mobilité, mutation, démission, clause de non-concurrence

Chapitre II
Salaires : primes, classification, grille de salaire, rémunération, ancienneté

Chapitre III
Licenciement : préavis, indemnités, motifs, rupture, sanctions, fautes, licenciement économique

Chapitre IV
Congés : congés payés, autorisation d'abscence, congés exceptionnels, jours fériés

Chapitre V
Maladie : accident de travail, arrêt, indemnités journalières

Chapitre VI
Maternité : congés maternité, congé parental

Chapitre VII
Temps de travail : RTT, ARTT, réduction du temps de travail, loi Aubry

Chapitre VIII
Retraite : départ en pré-retraite, calcul des droits, régime de prévoyance

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3098

 













 

 

 

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Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement

Numéro de brochure 3065

HABILLEMENT (MAISONS À SUCCURSALES DE VENTE AU DÉTAIL)
Magasin de vêtements, commerce de détail d'articles textiles, détaillant, maisons à succursales

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3065

 













 
Convention collective nationale des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées Convention collective nationale des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées

Numéro de brochure 3116

HANDICAPÉS I
Psychiatres et neuropsychiatres, enfance inadaptée délinquante en danger, assistance éducative, éducateurs spécialisés, travail social, alphabétisation, aide par le travail (CAT, CRP), handicapés

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3116

 













 
Code Dalloz - DROIT QCM, QRC et QROC de Droit
VAE - Validation d'acquis de l'expérienceCréation d’entreprise - Créer son entreprise - Aides à la création d'entreprise

 

 
 
Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif

Numéro de brochure 3198

HOSPITALISATION PRIVÉE À BUT NON LUCRATIF (FEHAP)
Hôpital, hôpitaux, cliniques, centres de consultations, centres de transfusion sanguine, dispensaires, établissements thermaux, thalassothérapie, lactariums, crèches, garderies, maisons de retraite médicalisées ou non, santé, analyses, médecine, rééducation, handicapés, inadaptés, hospitalisation privée

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3198

 













 
Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air

Numéro de brochure 3271

HÔTELLERIE : INDUSTRIE HÔTELIÈRE DE PLEIN AIR
Bars, restauration, animation, tourisme, centres de vacances, colonies de vacances, caravaning, auberges de jeunesse, refuges de montagne, hôtel, hôtellerie

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3271

 













 

 

 
 
Conventions collectives nationales des hôtels et restaurants (chaînes) - Accords nationaux dans l'industrie hôtelière Conventions collectives nationales des hôtels et restaurants (chaînes) - Accords nationaux dans l'industrie hôtelière

Numéro de brochure 3003

HÔTELS (CHAÎNES)
Hôtellerie - Restauration - hôtelier - industrie hôtelière, chaînes d'hôtels

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3003

 













 
Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR)

Numéro de brochure 3292

HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS
Restaurant, tourisme, hôtel de préfecture, cafés_tabacs, hôtels, cafés

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3292

 













 
Concours de la Fonction publique sur CD ROM - Préparation aux concours pour un emploi dans la Fonction publique

 

 

 
 
Convention collective nationale des huissiers de justice Convention collective nationale des huissiers de justice

Numéro de brochure 3037

HUISSIERS DE JUSTICE (PERSONNEL DES)
Offices, groupements, organismes statutaires, clerc

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3037

 













 
Nouveau Code de la route et Permis de conduire - Nouvel examen - Permis probatoire - Questions orales - BSR - Permis à points

 

 

       
 

 

 

 

 

Auto repair - Revue Technique Auto - Revue Technique moto - Revue Technique 4x4

 

 

 

 

 

 

 

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Sapeur pompier  - prépa concours - annales - qcm Concours administratifs - Guides et Concours - prépa concours - annales - qcm Contrôleur des impôts - Contrôleur du Trésor  - prépa concours - annales - qcm Police municipale - Gardien de la paix - prépa concours - annales - qcm
       
Aides-soignants - prépa concours - annales - qcm CAPES - CAPET, CAPLP2 - Agrégation - prépa concours - annales - qcm Professeur des écoles - Instituteur - Institutrice - prépa concours - annales - qcm Prépa - Concours Ecricome - prépa concours - annales - qcm
       
Éducateur Spécialisé - Préparation au concours Préparation aux concours d'ATSEM Préparation aux concours d'ergothérapeute Création d’entreprise -  Aides à la création d'entreprise - Créer son entreprise
  Perles, Loisirs créatifs - Bijouterie fantaisie - Perles en métal, broches, pendentifs, sautoir - Perles toupies, perles de cristal ou de rocailles - Bagues, colliers, bracelets et boucles d’oreilles en perles

 

 

 

 

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