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Convention collective nationale
Accords nationaux des
entreprises
Accords nationaux interprofessionnels,
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Convention
collective nationale des
industries de l'habillement
Numéro de brochure 3098
BOUTON (INDUSTRIE DU)
Confection de vêtements masculins, féminins, d'enfants, de chemiserie et
lingerie, de vêtements en matières plastiques, de corsets, gaines et
soutien-gorge, fabrication de casquettes, chapeaux piqués et coiffures
d'uniformes, de parapluies et de parasols, de cravates et pochettes,
écharpes, foulards, d'accessoires de l'uniforme et d'équipements
administratifs civils et militaires
Chapitre I
Contrat de travail : embauche, formation, apprentissage, période
d'essai, mobilité, mutation, démission, clause de non-concurrence
Chapitre II
Salaires : primes, classification, grille de salaire, rémunération,
ancienneté
Chapitre III
Licenciement : préavis, indemnités, motifs, rupture, sanctions, fautes,
licenciement économique
Chapitre IV
Congés : congés payés, autorisation d'abscence, congés exceptionnels,
jours fériés
Chapitre V
Maladie : accident de travail, arrêt, indemnités journalières
Chapitre VI
Maternité : congés maternité, congé parental
Chapitre VII
Temps de travail : RTT, ARTT, réduction du temps de travail, loi Aubry
Chapitre VIII
Retraite : départ en pré-retraite, calcul des droits, régime de prévoyance
Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3098
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Convention collective nationale des
maisons à succursales de
vente au détail d'habillement
Numéro de brochure 3065
HABILLEMENT (MAISONS À SUCCURSALES DE VENTE
AU DÉTAIL)
Magasin de vêtements, commerce de détail d'articles textiles, détaillant,
maisons à succursales
Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3065
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Convention
collective nationale des
établissements et services pour
personnes inadaptées et handicapées
Numéro de brochure 3116
HANDICAPÉS I
Psychiatres et neuropsychiatres, enfance inadaptée délinquante en danger,
assistance éducative, éducateurs spécialisés, travail social,
alphabétisation, aide par le travail (CAT, CRP), handicapés
Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3116
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Convention collective nationale des
établissements privés
d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif
Numéro de brochure 3198
HOSPITALISATION PRIVÉE À BUT
NON LUCRATIF (FEHAP)
Hôpital, hôpitaux, cliniques, centres de consultations, centres de
transfusion sanguine, dispensaires, établissements thermaux,
thalassothérapie, lactariums, crèches, garderies, maisons de retraite
médicalisées ou non, santé, analyses, médecine, rééducation, handicapés,
inadaptés, hospitalisation privée
Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3198
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Convention collective nationale de l'hôtellerie
de plein air
Numéro de brochure 3271
HÔTELLERIE : INDUSTRIE
HÔTELIÈRE DE PLEIN AIR
Bars, restauration, animation, tourisme, centres de vacances, colonies de
vacances, caravaning, auberges de jeunesse, refuges de montagne, hôtel,
hôtellerie
Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3271
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Conventions collectives nationales des
hôtels et restaurants
(chaînes)
- Accords nationaux dans l'industrie
hôtelière
Numéro de brochure 3003
HÔTELS (CHAÎNES)
Hôtellerie - Restauration - hôtelier - industrie hôtelière, chaînes
d'hôtels
Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3003
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Convention
collective nationale des
hôtels, cafés, restaurants
(HCR) Numéro de
brochure 3292
HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS
Restaurant, tourisme, hôtel de préfecture, cafés_tabacs, hôtels, cafés
Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3292
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