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Accords nationaux des entreprises - Accords nationaux interprofessionnels
 

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Convention collective nationale
Accords nationaux des entreprises
Accords nationaux interprofessionnels,

   

 E

 

 
 
Parcs de loisirs et d'attractions Convention collective nationale Parcs de loisirs et d'attractions Convention collective nationale

Numéro de brochure 3275

ESPACES DE LOISIRS, D'ATTRACTIONS ET CULTURELS (Ex CCN des Parcs de loisirs et d'attractions)
Parcs de loisirs et d'attractions. Manèges secs ou aquatiques, spectacles culturels ou de divertissements, avec présentation ou non d'animaux, expositions, parc d'attractions, parc à thème, parc aquatique, aquarium, musées, conservation des sites, jardins botaniques, réserves, parcs naturels, flippers, juke-box, baby-foot, jeux électroniques, billards, piscine, patinoire, stade, installation de fitness et de forme, installation de sports de raquette, karting, paintball.

Chapitre I
Contrat de travail : embauche, formation, apprentissage, période d'essai, mobilité, mutation, démission, clause de non-concurrence

Chapitre II
Salaires : primes, classification, grille de salaire, rémunération, ancienneté

Chapitre III
Licenciement : préavis, indemnités, motifs, rupture, sanctions, fautes, licenciement économique

Chapitre IV
Congés : congés payés, autorisation d'abscence, congés exceptionnels, jours fériés

Chapitre V
Maladie : accident de travail, arrêt, indemnités journalières

Chapitre VI
Maternité : congés maternité, congé parental

Chapitre VII
Temps de travail : RTT, ARTT, réduction du temps de travail, loi Aubry

Chapitre VIII
Retraite : départ en pré-retraite, calcul des droits, régime de prévoyance

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3275

 













 

 

 


VDI
 
 
Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager

Numéro de brochure 3076

ÉLECTRONIQUE AUDIOVISUEL ET ÉQUIPEMENT MÉNAGER (COMMERCE ET SERVICES)
radio télévision, vidéo, magnétoscopes, signaux audiovisuels, commerce électroménager, électronique, équipement ménager

Auteur Ministère des Affaires Sociales
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3076

 













 
Conventions collectives nationales de l'enseignement privé ( Maîtres de l'enseignement primaire - Professeurs de l'enseignement secondaire - Personnels des services administratifs et économiques - Psychologues ) Conventions collectives nationales de l'enseignement privé ( Maîtres de l'enseignement primaire - Professeurs de l'enseignement secondaire - Personnels des services administratifs et économiques - Psychologues )

Numéro de brochure 3229

ENSEIGNEMENT PRIVÉ Maîtres de l'enseignement primaire privé
Maîtres, professeurs, services administratifs, économiques et de santé, monitrices éducatrices, psychologues, enseignement privé

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3229

 













 
Nouveau Code de la route et Permis de conduire - Nouvel examen - Permis probatoire - Questions orales - BSR - Permis à points

 

 
 
Conventions collectives nationales de l'enseignement privé Personnel enseignant des établissements ou des sections d'enseignement technique privés hors contrat Conventions collectives nationales de l'enseignement privé Personnel enseignant des établissements ou des sections d'enseignement technique privés hors contrat

Numéro de brochure 3209

ENSEIGNEMENT PRIVÉ Documentalistes de l'enseignement secondaire et technique
enseignement privé, Professeurs, documentaliste

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3209

 













 
Convention collective nationale de l'enseignement privé à distance Convention collective nationale de l'enseignement privé à distance

Numéro de brochure 3235

ENSEIGNEMENT PRIVÉ À DISTANCE
enseignement privé à distance

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3235

 













 
Concours de la Fonction publique sur CD ROM - Préparation aux concours pour un emploi dans la Fonction publique

 

 

 
 
Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles

Numéro de brochure 3226

ARTISTIQUE (ENTREPRISES ARTISTIQUES ET CULTURELLES)
Art, artistes, artistes-interprètes, artistes-musiciens, musiciens, culture

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3226

 













 
Convention collective nationale des entreprises d'architecture Convention collective nationale des entreprises d'architecture

Numéro de brochure 3062

ARCHITECTES (CABINETS D')
architecture, maître d'oeuvre du bâtiment

Cabinets d'architectes

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3062

 













 
Code Dalloz - DROIT QCM, QRC et QROC de Droit
VAE - Validation d'acquis de l'expérienceCréation d’entreprise - Créer son entreprise - Aides à la création d'entreprise

 

 
 
Convention collective nationale des entreprises de courtage, d'assurances et/ou de réassurances Convention collective nationale des entreprises de courtage, d'assurances et/ou de réassurances

Numéro de brochure 3110

ASSURANCES : ENTREPRISES DE COURTAGE D'ASSURANCES ET/OU DE RÉASSURANCES
Groupement d'intérêt économique, réassurances

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3110

 













 
Convention collective nationale de l'exploitation cinématographique Convention collective nationale de l'exploitation cinématographique

Numéro de brochure 3097

CINÉMA : EXPLOITATION CINÉMATOGRAPHIQUE (Personnels des salles)
Fixations et procédés de reproduction de l'image, cinéma, exploitation cinématographique

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3097

 













 

 

 

       
 

 

 

 

 

Auto repair - Revue Technique Auto - Revue Technique moto - Revue Technique 4x4

 

 

 

 

 

 

 

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Aides-soignants - prépa concours - annales - qcm CAPES - CAPET, CAPLP2 - Agrégation - prépa concours - annales - qcm Professeur des écoles - Instituteur - Institutrice - prépa concours - annales - qcm Prépa - Concours Ecricome - prépa concours - annales - qcm
       
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