Convention collective - Lettre G

Convention collective nationale
Accords nationaux des entreprises
Accords nationaux interprofessionnels,

Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres experts, topographes, photogrammètres, experts fonciers

Numéro de brochure 3205

GÉOMÈTRES-EXPERTS, TOPOGRAPHES, PHOTOGRAMMÈTRES, EXPERTS FONCIERS (CABINETS OU ENTREPRISES DE)
Cabinets ou entreprises de géomètres experts, topographes, photogrammètres, experts fonciers, topographiques

Chapitre I
Contrat de travail : embauche, formation, apprentissage, période d'essai, mobilité, mutation, démission, clause de non-concurrence

Chapitre II
Salaires : primes, classification, grille de salaire, rémunération, ancienneté

Chapitre III
Licenciement : préavis, indemnités, motifs, rupture, sanctions, fautes, licenciement économique

Chapitre IV
Congés : congés payés, autorisation d'abscence, congés exceptionnels, jours fériés

Chapitre V
Maladie : accident de travail, arrêt, indemnités journalières

Chapitre VI
Maternité : congés maternité, congé parental

Chapitre VII
Temps de travail : RTT, ARTT, réduction du temps de travail, loi Aubry

Chapitre VIII
Retraite : départ en pré-retraite, calcul des droits, régime de prévoyance

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3205


	Convention collective nationale de la *ganterie de peau* Numéro de brochure 3139 GANTERIE DE PEAU cuir, gantier, fabrication fabricant de gants de peau Ministère des Affaires Sociales Ministère du Travail Editeur Journal Officiel De La Republique Française Collection Convention Collective, numéro 3139

	Convention collective nationale des *grands magasins et magasins populaires* Numéro de brochure 3082 MAGASINS (GRANDS MAGASINS ET MAGASINS POPULAIRES) Centrales d'achat de ces magasins, entrepôts. Ministère des Affaires Sociales Ministère du Travail Editeur Journal Officiel De La Republique Française Collection Convention Collective, numéro 3082

Convention collective régionale des guides interprètes et agences de voyage

Numéro de brochure 3094

TOURISME GUIDES INTERPRÈTES (Région parisienne)
Tourisme, excursions, visites, conférences, conférenciers, interprètes

Ministère des Affaires Sociales
Ministère du Travail
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3094

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