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Conventions collectives interrégionales des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers-métaux et équipements de la maison

 

 

 

Conventions collectives interrégionales des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers-métaux et équipements de la maison

Numéro de brochure 3311

Convention collective interrégionale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers-métaux et équipements de la maison des employés et personnel de maîtrise des employés et personnel de maîtrise

Convention collective interrégionale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers-métaux et équipements de la maison des cadres

Chapitre I
Contrat de travail : embauche, formation, apprentissage, période d'essai, mobilité, mutation, démission, clause de non-concurrence

Chapitre II
Salaires : primes, classification, grille de salaire, rémunération, ancienneté

Chapitre III
Licenciement : préavis, indemnités, motifs, rupture, sanctions, fautes, licenciement économique

Chapitre IV
Congés : congés payés, autorisation d'abscence, congés exceptionnels, jours fériés

Chapitre V
Maladie : accident de travail, arrêt, indemnités journalières

Chapitre VI
Maternité : congés maternité, congé parental

Chapitre VII
Temps de travail : RTT, ARTT, réduction du temps de travail, loi Aubry

Chapitre VIII
Retraite : départ en pré-retraite, calcul des droits, régime de prévoyance

Auteur Ministère des Affaires Sociales
Editeur Journal Officiel De La Republique Française
Collection Convention Collective, numéro 3311

 













 

 

 


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